Saint Martin des Champs

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Éditeur du Site

Les Vins du Château de Saint Martin des Champs
EARL au Capital de 79 273,49 €
Siège Social : Château Saint Martin des Champs - Route de Puimisson - 34490 MURVIEL LES BEZIERS
domaine@saintmartindeschamps.com
Téléphone : 04 67 32 92 58
Numéro de Siret : 401 282 710 00029
Code APE : 0121 Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 57401 282 710

Hébergeur du Site
INFOLIEN
20 Avenue Victor HUGO - 34200 SETE
contact@infolien.com
Téléphone : 04 67 18 00 46
Numéro de déclaration à la CNIL du Data Protection Officer : DPO – 15 960
DPO : Pierre BIROT – Château Saint Martin des Champs – 34490 MURVIEL LES BEZIERS
Contact : dpo@saintmartindeschamps.com
Téléphone : 04 67 32 92 58

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Article 1 - Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation
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Article 2 - Données à caractère personnel

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Article 3 - Propriété Intellectuelle
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Article 5 - Responsabilité
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Article 7 - Droit d'accès
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Les Vins de Saint Martin des Champs – Route de Puimisson - 34490 MURVIEL LES BEZIERS ou par courriel à l’adresse e-mail suivante : dpo@saintmartindeschamps.com
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Article 8 - Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Les Vins de Saint Martin des Champs. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Article 9 - Loi Applicable
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